Accueil | Organes | Conseil d'administration et assemblée générale

Organes

Conseil d'administration et assemblée générale

Le Conseil d’administration se compose de droit du président de l’Institut, du trésorier de l’Institut ainsi que des membres de l’assemblée générale. Le Conseil d’administration veille à l’exécution des délibérations de l’assemblée générale et au respect de l’objet de l’Institut. Il recommande toute mesure utile à cette fin. Il approuve ou réprouve les actions à mener par l’Institut.

 

L’Assemblée générale est composée des représentants des membres, des membres associés de l’Institut ainsi que des membres du Conseil d’administration. L’Assemblée générale est l’instance délibérative de l’Institut. Elle fixe les orientations générales de l’action de celui-ci, vote son budget et en contrôle l’exécution. Elle statue sur l’admission de nouveaux membres et sur l’exclusion des membres. Elle se réunit au moins une fois par an à l’initiative du Président de l’Institut (lien) ou à la demande d’un tiers de ses membres. Elle décide à la majorité simple des voix des membres présents ou représentés, sauf en matière d’admission et d’exclusion. Les membres empêchés peuvent donner pouvoir à tout autre membre issu de la même collectivité ou institution qu’eux. Les membres associés participent aux débats de l’assemblée sans droit de vote.